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Compte rendu de la réunion du 10/09/2013 sur la présentation de la campagne DUERP-PAP 2013/2014
Compte rendu de la réunion du 10/09/2013 sur la présentation de la campagne DUERP-PAP 2013/2014
1) 3 outils sont utilisés pour mettre en place la campagne (annexe 1)
a- Le recueil des risques : va permettre d’identifier les différents risques par poste de travail et par service, le recueil va être élaboré suite aux reunions organisés entre les agents et les cadres de proximité (du 1er au 31 octobre 2013).
Une fiche de synthèse est établie par les cadres de proximité (saisie avant le 15/11/2013).
b- Au vu de l’ensemble des recueils des risques , des réunions de groupe de travail sont organisées pour d2finir le DUERP (document unique d’évaluation des risques professionnels) et réaliser le PAP (programme annuel de prévention).
Les réunions se dérouleront en novembre et décembre 2013.
Le groupe de travail va harmoniser les risques collectés et les évaluer selon une cotation et proposer des mesures de prévention.
Il se compose à savoir :
– d’un chef de service (directeur départementale des finances publiques) ;
– médecin, inspecteur santé et sécurité... ;
– l’assistant de prévention ;
– des responsables de services ;
– des personnels et tous autres experts.
c-1er trimestres 2014 : avis de CHS-CT sur le PAP qui peut faire des propositions.
d-clôture de la campagne pour le 30/06/2014
2) De nouveaux référentiels à savoir :
– conditions de vie au travail ;
– risques organisationnels et psychosociaux exemple des risques liés aux situations d’exposition ;
– nouvelle échelle de cotation (réf. à la feuille annexe 8) ;
– nouveau guide méthodologique (annexe 7) ;
– nouvel outil informatique (DUERPAP)(annexe 9), dans le lequel on retrouve les recueil des risques + menu déroulant permettant de sélectionner des référentiels : sites, services, de faire des tris , des filtres ....
Article publié le 4 décembre 2013.